Déposée le 30 mars 2004 par l'association loi 1901 Les ACCRO-Branchés
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LES ACCRO-BRANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 Les ACCRO-Branchés domicilié(e) Chemin du Grand Mûrier - 07100 - ANNONAY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque LES ACCRO-BRANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2014 n°2552347 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03
Promotion de l'arbre et de son milieu. Organisation de voyages ayant pour objet la découverte de l'arbre et de son milieu. Organisation et pratique d'activités de loisirs y compris les activités sportives, culturelles, d'éducation, de divertissement et d'aventure ayant pour objet la découverte de l'arbre et de son milieu. Organisation et pratique d'activités sportives, culturelles, d'éducation, de divertissement et d'aventure dans la forêt et, en particulier, dans les arbres. Formation à la pratique d'activités dans la forêt et, en particulier, dans les arbres. Activité de découverte de l'arbre et de son milieu. Organisation d'excursions ayant pour objet la découverte de l'arbre et de son milieu. Organisation d'excursions ayant pour objet l'accomplissement d'activités dans la forêt et, en particulier, dans les arbres.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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